MENTIONS LEGALES

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.bepositive.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Be Positive – S.A.R.L. – 41 rue de Reuilly 75012 PARIS
Créateur : Red Agency
Développement : Agence Dewi
Responsable publication : Be positive – infos@bepositive.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : infos@red-agency.fr
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France

Be positive est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

La navigation sur le site http://ww.bepositive.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

Be Positive est organisme de formation enregistré sous le numéro 11 92 20575 92 auprès du Préfet de Région d’Ile de France. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat.